Marque enregistrée - Marque en non vigueur
RUBIS JEAN
Numéro de dépôt :
1067473
Date de dépôt :
14/03/1978
Lieu de dépôt :
Trib de Nantes
Présentation de la marque RUBIS JEAN
Déposée le 14 mars 1978 par monsieur JEAN HUTEAU auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (Trib de Nantes), la marque française « RUBIS JEAN » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
Le déposant est .
La marque RUBIS JEAN a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1067473.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
Enregistrée pour une durée de 46 ans, la marque RUBIS JEAN est expirée depuis le 14 mars 1988.
JEAN HUTEAU a également déposé les autres marques suivantes :
Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1979-015